Descripteurs
> 2805 droit > droit > droit privé > droit civil > droit des personnes > droit intellectuel
droit intellectuel |
Documents disponibles dans cette catégorie (8)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche Interroger des sources externes
document électronique
Les contraintes imposées par Disney aux journalistes lors de la projection pour la presse du film "Star Wars, épisode 7 : Le Réveil de la force" en décembre 2015, la veille de sa sortie : l'accord de confidentialité, les mesures de sécurité pris[...]Article : texte imprimé
Dossier consacré aux Communs de la connaissance. La définition et les enjeux du système. Analyse historique sur la mise en commun des savoirs et ses racines documentaires. Historique des relations entre les bibliothèques et les Communs de la con[...]Article : texte imprimé
Dossier consacré aux accords sur les droits de propriété intellectuelle (ADPIC) sur vaccins contre le Covid-19. La demande de levée des brevets faite par l'Inde et l'Afrique du Sud : les effets concrets de la dérogation temporaire pour les pays [...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives périodique CDI 034738 Disponible Article : texte imprimé
Enquête sur les controverses autour de l'appropriation d'oeuvres artistiques par les maisons de couture : la polémique sur une vidéo promotionnelle de la marque Zadig et Voltaire accusée de plagiat par le plasticien Julian Charrière ; les enjeux[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives périodique CDI 037787 Disponible Article : texte imprimé
Pascale Nivelle, Auteur ; Gilles Sabrie, Auteur | Le Monde Editions |Le point sur le litige entre l'artiste contemporain italien Maurizio Cattelan et le sculpteur français Daniel Druet autour de la propriété intellectuelle d'oeuvres artistiques : leur collaboration professionnelle et leurs créations communes ; la[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives périodique CDI 036579 Disponible document électronique
Lumni 2022Définition de la propriété intellectuelle : les règles de protection des créations intellectuelles et matérielles ; le Code de la propriété intellectuelle de 1992 ; le droit moral et le droit patrimonial.document électronique
Les fondamentaux 2021Le point sur la propriété intellectuelle : la reprise de morceaux musicaux par d'autres artistes que ceux qui les ont créés et qui en sont propriétaires.Article : texte imprimé
Le point juridique sur la notion de marque : définition en droit de la propriété industrielle ; les éléments constitutifs d'une marque et le dépôt à l'Institut national de la propriété intellectuelle (INPI) ; l'impératif juridique de s'opposer à[...]Exemplaires (1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité Archives périodique CDI 036347 Disponible